Explorer la souveraineté numérique

L’Internet est une force. Une force intangible du bien, composée d’éléments tangibles, dont le rôle est de plus en plus important dans notre vie quotidienne. Il se compose de millions de réseaux individuels qui nous permettent de nous connecter et de communiquer les uns avec les autres. Son infrastructure ouverte et mondiale permet de fonctionner de manière transparente au-delà des frontières. Machines et systèmes facilitent ce flux transfrontalier grâce à un langage commun : un ensemble de protocoles ouverts. Ce langage, formé de protocoles tels que TCP/IP et HTTP, permet à tout utilisateur d’Internet, où qu’il soit dans le monde, d’accéder à des informations et des services, et de les fournir en tout point du globe.

À mesure qu’Internet devient un élément central de nos vies, de nombreux pays et régions prennent des mesures pour affirmer leur autorité sur certains aspects de l’environnement en ligne. Ces gouvernements proposent et mettent en œuvre des politiques destinées à leur conférer une plus grande autorité sur le fonctionnement de certaines parties de l’Internet et des services en ligne au sein de leurs frontières. Le terme « souveraineté numérique », également connu sous le nom de « cybersouveraineté », « souveraineté technologique » ou « souveraineté d’Internet », est de plus en plus souvent associé à cette tendance. La souveraineté sur la nature sans frontières de l’Internet risque d’affecter son fonctionnement et son utilité pour la communauté mondiale.

Exploring Digital Sovereignty est une initiative de l’Internet Society visant à élucider les éventuelles conséquences de la souveraineté numérique sur un Internet ouvert, sécurisé, digne de confiance et connecté au monde entier. Ce projet a pour but de définir, en collaboration avec notre communauté, la position de l’Internet Society sur la souveraineté numérique.

Notre démarche

Nous étudions actuellement la manière dont les politiques de souveraineté numérique sont susceptibles de compromettre le développement technique et l’évolution de l’Internet. Nous avons identifié trois régions – Afrique, Asie-Pacifique et Europe – où cette tendance à la souveraineté numérique est la plus forte. En analysant les lois nationales, les propositions de politiques, les documents de stratégie, les preuves liées aux politiques publiques et en menant des entretiens dans certains pays, nous cherchons à savoir :

• Ce qui incite les gouvernements à affirmer la souveraineté numérique
• Quels sont les objectifs politiques recherchés
• Les mesures qu’ils souhaitent mettre en place pour atteindre ces objectifs.

Des experts au sein et en dehors de notre communauté, qui ont généreusement offert leur point de vue sur cette question, ont contribué à étayer notre travail. Ensuite, nous utiliserons le cadre du mode de fonctionnement du réseau Internet (IWN) pour analyser nos résultats et évaluer si, et comment, ces politiques peuvent avoir un impact sur l’Internet et ses propriétés fondamentales.

Les recherches menées au cours des derniers mois nous ont montré qu’il existe des nuances dans la conception du concept de souveraineté numérique. Les définitions varient selon les gouvernements. Cependant, certaines démarches communes ne sont pas nécessairement liées à d’autres politiques nationales.

Étapes suivantes

Le mois prochain, nous partagerons la première version du document de recherche avec notre communauté. Leurs réactions que nous recevrons nous aideront à perfectionner notre projet. Nous publierons le rapport final d’ici à la fin de l’année. Il couvrira la manière dont la souveraineté numérique évolue dans les différentes régions du monde, présentera la position de l’Internet Society sur la souveraineté numérique et servira de base à de futures analyses fondées sur le cadre de l’IWN.

---

Crédit image : Photo de Dan York d’un globe de 1939